12 février 2015

[Propositions] Défense et réforme de la Légion d'Honneur

Napoléon présidant aux premières décorations

L'Ordre de la Légion d'Honneur fait parler de lui au début de ce mois de janvier 2015 comme il le fait souvent à cette date, ainsi qu'au 14 Juillet, les deux moments de l'année où les nouvelles nominations et promotions sont traditionnellement annoncées.

"Récompense de mérites éminents acquis au service de la Nation, soit à titre civil, soit sous les armes", elle compte aujourd'hui 92 000 membres et chaque année on enregistre près de 3000 nouvelles nominations (chiffres de la Chancellerie). Célèbre dans le monde entier et demeurant la plus prestigieuse distinction qu'un français puisse recevoir, on entend souvent dire que la Légion d'Honneur a perdu de sa superbe. A chaque nouvelle fournée de décorés l'attention n'est portée que sur les éminentes personnalités qui en refusent l'honneur, à l'image de l'économiste Thomas Piketty cette année.

Trois ans après un premier article rapide consacré à cette question, voici nos propositions quant à l'avenir et au renouveau d'un ordre naturellement cher aux bonapartistes puisque fondé le 19 mai 1802 par le Premier consul Napoléon Bonaparte.

Un rapide tour d'horizon pour commencer des réalités actuelles de la Légion d'Honneur. Celle-ci se divise en cinq niveaux. Trois grades (chevalier, officier, commandeur) et deux dignités (grand-officier, grand-croix). Selon le principe originel, on doit être préalablement nommé chevalier avant d'être promu aux grades supérieurs, des impératifs d'ancienneté s'appliquant à ceux-ci : huit ans dans le grade de chevalier pour devenir officier, cinq ans dans celui d'officier pour devenir commandeur. L'élévation au rang de dignitaire est également, théoriquement, assortie de conditions d'ancienneté : un grand-officier doit avoir été trois ans commandeur et un grand-croix trois ans grand-officier.

Ainsi, selon ses dispositions, présentes à l'article R.19 du Code de la Légion d'Honneur, doivent, au minimum, s'écouler dix neuf années entre la nomination au premier grade (chevalier) et l'élévation à la dignité suprême (grand-croix). Dans les faits, un décret daté de 2008 rend possible la nomination directe à tous les niveaux (sauf grand-croix) pour des carrières éminentes et ce dans la limite de 2% du contingent annuel pour les grades et d'une nomination annuelle pour la dignité de grand-officier.

S'élever dans la hiérarchie de la Légion d'Honneur est donc une chose strictement encadrée, avec quelques recours exceptionnels bien compréhensibles et limités. Parmi celles-ci on notera que les Premiers ministres ayant exercés deux ans sont, de droit, grands-officiers (ils sont grands-croix de l'Ordre du Mérite après six mois d'exercice).

Enfin, depuis 1962, le nombre maximum de membres de la Légion d'Honneur est fixé à 125 000, selon la répartition suivante : 113 425 chevaliers, 10 000 officiers, 1250 commandeurs, 250 grands-officiers et 75 grands-croix.

Sur la question des chiffres, il faut d'emblée balayer l'idée reçue selon laquelle on donnerait trop de décorations. Si on donne la Légion d'Honneur parfois (voire souvent) à tout le monde et surtout n'importe qui, il est faux de penser que nous sommes sur une courbe ascendante quant au nombre de décorations distribuées. La fixation de contingents maximums suffirait à nous en convaincre logiquement. Pour s'en convaincre définitivement il suffit de regarder les chiffres suivants : en 1962 on dénombrait 320 000 décorés vivants alors qu'en 2010 on en recensait seulement 94 000.

La Légion d'Honneur a donc besoin qu'on perpétue son esprit fondateur ainsi que l'esprit que voulait lui imprimer le Général de Gaulle quand il en a réformé le Code en 1962.

Tout d'abord, il me semble qu'une des plus importantes mesures soit de casser les contingents ministériels. Si les ministères devraient être naturellement mobilisés pour servir à juger de la pertinence de telle ou telle nomination ou promotion, il n'est pas normal qu'on leur donne un pouvoir plus ou moins direct de nomination via un stock défini de médailles à distribuer. Tout devrait dépendre de la Grande Chancellerie et d'autorités nouvelles internes à l'Ordre.

C'est à une ambitieuse réforme de notre plus prestigieuse décoration nationale qu'il faut réfléchir en réalité. En donnant à l'Ordre un fonctionnement autonome rénové et en désengageant le gouvernement du processus, on effacerait de cette décoration nationale toute connotation politique et ainsi Thomas Piketty n'aurait pas pu refuser une récompense de la Nation au nom de ses désaccords avec un gouvernement qui n'est lui, contrairement à la Nation, que temporaire.

Le cadre d'une monarchie moderne est également plus appropriée à un tel esprit national. Si le Grand-Maître de l'Ordre n'est plus un chef de parti comme il l'est aujourd'hui mais un véritable chef d'Etat au-dessus des divisions et des factions alors la décoration y retrouve un lustre certain.

A côté de ce désengagement politique, il faut aussi un désengagement administratif : sauf pour les autorités suprêmes de l'Etat (chef de gouvernement, président d'assemblée, etc.), et ce selon des conditions de durée d'exercice, aucun automatisme administratif ne doit être toléré, y compris toute logique d'ancienneté. Être ancien dans un poste ne signifie pas forcément être compétent. Il peut exister de jeunes gens brillants comme de vieux imbéciles. Toute nomination ou promotion doit donc faire l'objet d'une véritable réflexion et surtout d'une implication et des membres de l'Ordre et de tous les citoyens.

Chaque citoyen français devrait avoir le droit de recommander à la Légion d'Honneur, via des cellules régionales chargées de collecter ces lettres, ou via Internet, un autre citoyen en arguant des services que cette personne a rendu à la Nation.

La Légion d'Honneur deviendrait alors un ordre authentiquement national et citoyen qui pourrait récompenser des héros anonymes éloignés des palais du pouvoir et cesser de décorer des fonctionnaires de ministère trop proches de ceux-ci.

Ces propositions seraient ensuite triées selon des procédures transparentes. Elles remonteraient pour les plus pertinentes à des conseils représentatifs établis pour les quatre niveaux intermédiaires : il y aurait ainsi un Conseil des chevaliers, un Conseil des officiers, un Conseil des commandeurs et un Conseil des grands-officiers.

Leur composition pourrait être laissée pour un quart au Grand-Maître et au Chancelier, pour un autre quart à des autorités extérieures (assemblées et/ou gouvernement par exemple) et enfin pour moitié aux titulaires de la Légion d'Honneur eux-mêmes, chaque niveau désignant par vote ses représentants au conseil concerné. Sur les parts non élus mais nommés on pourrait aussi envisager des obligations comme désigner pour la moitié des sièges à pourvoir des titulaires du niveau concerné. Le Conseil des chevaliers devant gérer l'entrée dans l'Ordre on pourrait enfin imaginer pour lui une composition particulière avec la participation d'officiers, de commandeurs, de grands-officiers et de grands-croix.

La décision finale appartiendrait à un Conseil Suprême de l'Ordre chargé de contrôler, d'administrer, de protéger et de valoriser l'Ordre national de la Légion d'Honneur. Un tel conseil serait naturellement présidé par le Grand-Maître et vice-présidé par le Grand Chancelier. Il serait composé à un tiers de personnes nommées par des autorités diverses et aux deux tiers par des dignitaires (grands-officiers et grands-croix) élus directement par l'ensemble des légionnaires (en prenant les chiffres de 2010, cela donnerait 94 806 électeurs et 381 personnes éligibles).

Il n'y aurait qu'un seul jour de nomination : le jour de la fête nationale. Les nominations et promotions annoncées, la remise des décorations pourrait avoir lieu jusqu'à la fête nationale suivante, selon des modalités précises et un cérémonial repensé pour plus de solennité. Toute élévation à une dignité devrait faire obligatoirement l'objet d'une cérémonie présidée par le Grand-Maître.

Les nominations directes à des échelons supérieurs à celui de chevalier ne seraient que du ressort seul du Conseil suprême de l'Ordre, après consultation du conseil représentatif du grade ou la dignité concernée. De même, comme vous l'aurez remarqué sans doute, les grands-croix ne disposeraient pas d'un conseil représentatif stricto sensu : la décision serait encore, de nouveau, du seul ressort du Conseil suprême, après que celui-ci ait pris l'avis de l'ensemble des grands-croix.

Enfin, les promotions résulteraient du même processus que les nominations : recommandation citoyenne de personnalités déjà légionnaires ou initiative interne à l'Ordre. Il faudrait avoir quatre ans d'ancienneté dans le grade inférieur pour pouvoir être promu à l'échelon supérieur, le délai minimum entre l'entrée dans l'Ordre et l'élévation à la dignité de grand-croix étant ainsi ramené à seize ans.

A côté de cette ambitieuse et profonde réforme de l'Ordre de la Légion d'Honneur, il serait nécessaire de rehausser l'image des autres ordres nationaux que sont l'Ordre du Mérite (crée en 1963), l'Ordre des Palmes académiques (crée en 1808 par l'Empereur) et l'Ordre des Arts et des Lettres (crée en 1957). Nous mettons de côté l'Ordre du Mérite Agricole qui a une mission très noble mais toute spécifique.

L'Ordre du Mérite, en premier lieu, devrait être rendu plus prestigieux en le rendant plus visible et mieux connu ainsi qu'en le distinguant de la Légion d'honneur tout en le liant à celle-ci : tous les dignitaires de l'Ordre du Mérite pourraient ainsi devenir automatiquement, et très légitimement, chevaliers de la Légion d'Honneur. Son fonctionnement serait repensé sur le modèle de celui de la décoration suprême mais de manière plus souple, avec un seul conseil pour tout l'ordre, regroupant et gérant tous les niveaux. L'initiative des propositions n'appartiendrait pas directement aux citoyens mais à des autorités publiques définies par la loi.

Deux dignités devraient être ajoutées aux ordres des Palmes académiques et des Arts et des Lettres.

Pour l'Ordre des Palmes académiques, il serait ainsi naturel que les plus hautes autorités universitaires de notre pays en soient des dignitaires. De même, elles pourraient être remises en guise de respect à de grands intellectuels étrangers. Tout comme l'Ordre du Mérite, il serait contrôlé par un seul conseil rassemblant des délégués des différents niveaux mais aussi des personnes nommées par diverses autorités.

Un sort quasi semblable sera fait à l'Ordre des Arts et des Lettres où la présence d'un tel conseil interne suffirait sans doute à empêcher que de simples chauffeurs du Ministère de la Culture soient décorés comme cela a pu être scandaleusement le cas par le passé (si vous n'aviez jamais entendu parler de cela, cliquez donc ici).

Enfin, et ce pour l'ensemble des ordres nationaux mais tout spécialement pour la Légion d'honneur, il s'agirait de donner à ces décorés une place mais surtout un rôle bien particulier, sans que jamais on ne puisse leur accorder pour autant quelque privilège que ce soit, incompatible avec l'esprit démocratique de notre Nation. Recevoir la Légion d'Honneur ou toute décoration de la part de la Nation devrait être accompagnée de devoirs spécifiques ainsi que d'un prestige authentique.

Toutes ces décorations deviendraient bien plus que les simples hochets qu'on les accuse d'être. Pour clore cet article et en guise d'anecdote historique, témoignage de la valeur que put représenter la Légion d'Honneur dans un passé lointain, en 1814, sous la Restauration, qui venait pourtant de chasser le fondateur dudit Ordre, la Légion d'Honneur, remise à trois générations successives, conférait au troisième récipiendaire la noblesse héréditaire.

La noblesse n'existe plus et cela est préférable. Mais pourquoi, à travers ces Ordres repensés et rénovés, rendus à la Nation et au Peuple, ne pas construire des élites nobles non par le sang mais par le coeur et la reconnaissance de la Nation ?

Ne serait-ce pas là la meilleure et la plus belle façon de demeurer fidèle à la volonté de l'Empereur tout en demeurant pleinement de notre siècle ?

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